Les outils Accords Groupe

Accord Télétravail.
Publié le 27/09/2019

Accord collectif de groupe relatif au télétravail.

Accord GPEC
Publié le 13/03/2019

Accord d’anticipation et d’accompagnement de la transformation sociale. Version signée de l’accord.

Accord de dialogue et de concertation sur la location-gérance et la franchise.
Publié le 04/07/2018

Accord collectif de groupe sur la création d’uns instance paritaire de dialogue et de concertation sur la location-gérance et la franchise chez Carrefour.

Avenant n°8 au PERCO de groupe.
Publié le 29/06/2018

Avenant n°8 au plan d’épargne retraite collectif de groupe de Carrefour France.

Accord d’intéressement Groupe France
Publié le 29/06/2018

Accord ‘intéressement de groupe Carrefour France signé le 29 juin 2018. Nouveau dispositif en complément de l’accord de participation de groupe.

Accord de participation Groupe Carrefour France.
Publié le 29/06/2018

Accord de participation de groupe signé le 29 juin 2018.

Accord congé fin de carrière groupe
Publié le 07/06/2018

Accord collectif de groupe instituant un congé de fin de carrière dans le cadre de la GPEC.

Accord « Clause sociale » franchise et location-gérance
Publié le 07/06/2018

Accord relatif aux garanties sociales des salariés dont le magasin hypermarché ou supermarché serait concerné par un projet de mise en location-gérance et de passage en franchise.

Accord Observatoire de la transformation 2022
Publié le 07/06/2018

Accord collectif de groupe relatif à la création de l’observatoire de la transformation sociale « Carrefour 2022 »

Accord définitif PDV sièges.
Publié le 25/04/2018

Accord collectif sur le plan de départs volontaires sièges (« Carrefour 2022 »). Accord signé par la CFDT.

Accord définitif PDV PSE Carrefour proximité
Publié le 25/04/2018

Accord collectif majoritaire relatif à l’accompagnement social du projet de réorganisation de l’activité de la société Carrefour Proximité France. Non signé par la CFDT

Relevé de conclusions suite à la grève.
Publié le 05/04/2018

Relevé de conclusions suite à la grève du 31 mars 2018 : supplément d’intéressement de 350 €, bon d’achat de 150 €, instance Location-gérance, rémunération variable de l’encadrement, observatoire paritaire de la transformation sociale, dispositif fin de carrière…

Avenant de renouvellement 2017 de l’accord des délégués de Groupe
Publié le 20/12/2017

Avenant de renouvellement de l’accord du 21 décembre 2011, renouvelé, modifié et complété par son avenant du 9 décembre 2014 relatif à l’institution de délégués syndicaux de groupe France.

Avenant de prorogation 2017 – 2018 des accords de GPEC
Publié le 20/12/2017

Avenant de prorogation pour 2018 de l’accord de Gestion prévisionnelles des Emplois et des Compétences (GPEC) du groupe Carrefour en France, l’accord de Méthode, l’accord-cadre relatif aux mesures d’accompagnement en cas de mise en oeuvre d’un plan de sauvegarde de l’emploi et/ou d’un plan de départ volontaire

Avenant n°1 à l’accord de groupe Frais de santé
Publié le 29/09/2017

Avenant n°1 à l’accord collectif de groupe instituant une garantie complémentaire de remboursement de frais de santé pour l’ensemble du personnel.

Accord de groupe sur le parcours des élus et mandatés.
Publié le 07/07/2017

Accord collectif de groupe sur la valorisation des parcours professionnels des élus et des titulaires d’un mandat syndical.

Accord droit à la déconnexion
Publié le 07/07/2017

Accord collectif de groupe relatif à la mise en oeuvre du droit à la déconnexion des outils numériques.

Avenant n°7 au PERCO
Publié le 30/06/2017

Avenant n°7 au plan d’épargne retraite collectif de groupe de Carrefour France. Cet avenant a pour objet de mettre à jour au 30 juin 2017, la liste des sociétés adhérant au PERCO

Supplément de participation 2017
Publié le 09/03/2017

Accord relatif au supplément de participation de groupe Carrefour France. Cet accord institue un supplément de 16 666 € pour 2017