Les outils Accords

Accord NAO hypers 2021
Publié le 26/03/2021

Accord suite aux négociations annuelles obligatoires 2021.

Accord d’intéressement Hypers
Publié le 25/08/2020

Accord d’intéressement 2020 – 2021 – 2022 pour l’ensemble des établissements de la société Carrefour Hypermarchés SAS.

Accord intégration banques/hypers
Publié le 24/07/2020

Accord collectif de substitution relatif à l’intégration des services financiers au sein des pôles services Carrefour hypermarchés SAS.

Accord « Mission handicap » Hypers 2020 – 2021 – 2022
Publié le 17/06/2020

Accord d’entreprise relatif au maintien dans l’emploi et en faveur de l’emploi des travailleurs handicapés dit « Mission Handicap ».

Avenant 2020 + accord santé et QVT hypers
Publié le 12/06/2020

Avenant de prorogation 2020 + accord sur la santé, la sécurité et la qualité de vie au travail hypermarchés.

Avenant 2020 + accord vendeurs produits et services.
Publié le 12/06/2020

Avenant de prorogation 2020 + accord vendeurs produits et services.

Avenant 2020 + accord Contrat de génération
Publié le 12/06/2020

Accord d’entreprise sur le contrat de génération prorogé par avenant du 12 juin 2020.

Accord comité de groupe.
Publié le 11/06/2020

Accord relatif au renouvellement du comité de groupe Français Carrefour.

Accord égalité Groupe
Publié le 09/03/2020

Accord collectif de groupe portant sur l’égalité Femmes – Hommes au sein de Carrefour France.

Accord NAO 2020 Hypermarchés
Publié le 03/03/2020

Accord suite aux négociations annuelles obligatoires 2020.

Accord CET
Publié le 31/01/2020

Accord d’entreprise du 30 janvier 2020 sur le Compte-Epargne Temps.

Accord droits syndical CSE hypers.
Publié le 30/01/2020

Accord d’entreprise sur l’exercice du droit syndical et le fonctionnement du comité social et économique central hypermarchés.

Accord CSE Central.
Publié le 12/11/2019

Protocole d’accord préelectoral relatif à la mise en place du comité social et économique central de la société Carrefour Hypermarchés.

Accord Télétravail.
Publié le 27/09/2019

Accord collectif de groupe relatif au télétravail.

Accord RCC Carrefour Hypers
Publié le 15/05/2019

Accord de rupture conventionnelle collective portant sur 3 000 départs avec les annexes.

Accord GPEC
Publié le 13/03/2019

Accord d’anticipation et d’accompagnement de la transformation sociale. Version signée de l’accord.

Accord NAO hypers 2019 signé
Publié le 12/03/2019

Accord du 12 mars 2019 suite aux négociations obligatoires des hypermarchés.

Avenant sur la mise en place du CSE.
Publié le 12/12/2018

Avenant à l’Accord sur le dialogue social et la mise en place des Comités Sociaux et Economiques d’établissement au sein de la société Carrefour Hypermarchés.

Accord sur la mise en place du CSE.
Publié le 05/07/2018

Accord sur le dialogue social et la mise en place des Comités Sociaux et Economiques d’établissement au sein de la société CARREFOUR HYPERMARCHES SAS.

Accord de dialogue et de concertation sur la location-gérance et la franchise.
Publié le 04/07/2018

Accord collectif de groupe sur la création d’uns instance paritaire de dialogue et de concertation sur la location-gérance et la franchise chez Carrefour.

Avenant n°8 au PERCO de groupe.
Publié le 29/06/2018

Avenant n°8 au plan d’épargne retraite collectif de groupe de Carrefour France.

Accord d’intéressement Groupe France
Publié le 29/06/2018

Accord ‘intéressement de groupe Carrefour France signé le 29 juin 2018. Nouveau dispositif en complément de l’accord de participation de groupe.

Accord de participation Groupe Carrefour France.
Publié le 29/06/2018

Accord de participation de groupe signé le 29 juin 2018.

PEG Groupe.
Publié le 21/06/2018

Règlement du plan d’épargne de groupe Carrefour France modifié par avenant du 29 juin 2018.

PDV Hypers PAM/stations
Publié le 07/06/2018

Accord collectif majoritaire en faveur de la mobilité interne et portant plan de départs volontaires PAM/stations.

Accord congé fin de carrière groupe
Publié le 07/06/2018

Accord collectif de groupe instituant un congé de fin de carrière dans le cadre de la GPEC.

Accord « Clause sociale » franchise et location-gérance
Publié le 07/06/2018

Accord relatif aux garanties sociales des salariés dont le magasin hypermarché ou supermarché serait concerné par un projet de mise en location-gérance et de passage en franchise.

Accord Observatoire de la transformation 2022
Publié le 07/06/2018

Accord collectif de groupe relatif à la création de l’observatoire de la transformation sociale « Carrefour 2022 »

PV de désaccord NAO Hypers 2018
Publié le 04/05/2018

Le projet d’accord NAO ne sera pas signé. Voici les mesures unilatérales prises par la direction.

Supplément d’intéressement 2018
Publié le 27/04/2018

Accord spécifique relatif aux modalités de répartition d’un supplément d’intéressement, versé en 2018 au titre de l’exercice 2017.

Accord définitif PDV sièges.
Publié le 25/04/2018

Accord collectif sur le plan de départs volontaires sièges (« Carrefour 2022 »). Accord signé par la CFDT.

Accord définitif PDV PSE Carrefour proximité
Publié le 25/04/2018

Accord collectif majoritaire relatif à l’accompagnement social du projet de réorganisation de l’activité de la société Carrefour Proximité France. Non signé par la CFDT

Relevé de conclusions suite à la grève.
Publié le 05/04/2018

Relevé de conclusions suite à la grève du 31 mars 2018 : supplément d’intéressement de 350 €, bon d’achat de 150 €, instance Location-gérance, rémunération variable de l’encadrement, observatoire paritaire de la transformation sociale, dispositif fin de carrière…

Convention collective Carrefour
Publié le 31/12/2017

Convention collective d’entreprise Carrefour mise à jour le 31 décembre 2017.

Avenant de renouvellement 2017 de l’accord des délégués de Groupe
Publié le 20/12/2017

Avenant de renouvellement de l’accord du 21 décembre 2011, renouvelé, modifié et complété par son avenant du 9 décembre 2014 relatif à l’institution de délégués syndicaux de groupe France.

Avenant de prorogation 2017 – 2018 des accords de GPEC
Publié le 20/12/2017

Avenant de prorogation pour 2018 de l’accord de Gestion prévisionnelles des Emplois et des Compétences (GPEC) du groupe Carrefour en France, l’accord de Méthode, l’accord-cadre relatif aux mesures d’accompagnement en cas de mise en oeuvre d’un plan de sauvegarde de l’emploi et/ou d’un plan de départ volontaire

Accord-cadre national travail du dimanche matin
Publié le 22/11/2017

Accord cadre national sur les modalité de sécurisation des conditions de travail et de rémunération dans le cas d’ouverture de magasins le dimanche matin

Avenant n°1 à l’accord de groupe Frais de santé
Publié le 29/09/2017

Avenant n°1 à l’accord collectif de groupe instituant une garantie complémentaire de remboursement de frais de santé pour l’ensemble du personnel.

Accord droit syndical 2017
Publié le 20/07/2017

Accord sur l’exercice du droit syndical et le fonctionnement des instances représentatives du personnel au niveau national.

Accord de groupe sur le parcours des élus et mandatés.
Publié le 07/07/2017

Accord collectif de groupe sur la valorisation des parcours professionnels des élus et des titulaires d’un mandat syndical.

Accord droit à la déconnexion
Publié le 07/07/2017

Accord collectif de groupe relatif à la mise en oeuvre du droit à la déconnexion des outils numériques.

Avenant n°7 au PERCO
Publié le 30/06/2017

Avenant n°7 au plan d’épargne retraite collectif de groupe de Carrefour France. Cet avenant a pour objet de mettre à jour au 30 juin 2017, la liste des sociétés adhérant au PERCO

Accord d’intéressement 2017 – 2018 – 2019
Publié le 28/06/2017

Accord d’intéressement collectif avec en annexe les grilles de calcul.

Accord « Mission Handicap » 2017 – 2018 – 2019
Publié le 15/05/2017

Accord d’entreprises relatif au maintien dans l’emploi et en faveur des travailleurs handicapés dit « Mission Handicap » pour les années 2017 – 2018 – 2019.

Accord contrat de génération
Publié le 15/05/2017

Accord d’entreprise sur le contrat de génération 2017 – 2018.

Supplément de participation 2017
Publié le 09/03/2017

Accord relatif au supplément de participation de groupe Carrefour France. Cet accord institue un supplément de 16 666 € pour 2017

NAO 2017
Publié le 01/03/2017

Texte définitif de l’accord suite aux Négociations Annuelles Obligatoires (NAO) 2017. Signé par la CFDT.